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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) HAFNER ENTREPRISES
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DELICES DU PALAIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DELICES DU PALAIS
HAFNER ENTREPRISES, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4051987
Date de dépôt :
04/12/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/12/2023
DELICES DU PALAIS de HAFNER ENTREPRISES

Présentation de la marque DELICES DU PALAIS

Déposée par voie électronique le 4 décembre 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) HAFNER ENTREPRISES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DELICES DU PALAIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-52 du 27 décembre 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) HAFNER ENTREPRISES domicilié(e) Route de Bellegarde - 42330 - ST GALMIER - France et immatriculée sous le numéro RCS 539 020 339 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CASALONGA & ASSOCIÉS domicilié(e) 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France.

La marque DELICES DU PALAIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4051987.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DELICES DU PALAIS est expirée depuis le 4 décembre 2023.

HAFNER ENTREPRISES a également déposé les autres marques suivantes : HAFNER DEPUIS 1929 , HAFNER


HAFNER ENTREPRISES, Société par actions simplifiée - Route de Bellegarde - 42330 - ST GALMIER - France - SIREN 539020339


CASALONGA & ASSOCIÉS - 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 27 déc. 2013 au BOPI 2013-52

Enregistrement sans modification - Publication le 28 mars 2014 au BOPI 2014-13

Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie, biscuits, gâteaux et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; épices ; glace à rafraîchir ;

Services de traiteurs ; services de restauration (alimentation), cafés et cafés-restaurants, brasseries, salons de thé ; glaciers (préparation de crèmes glacées).